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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . - Ecrus : … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210.39 - - Autres tissus … fibres synthétiques ou artificielles; c) poids n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements …
Explanatory notes
… des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les … flacons, godets ou conditionnements similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12
… D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou …