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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits … les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le …

Legal note

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits … les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les …                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après;                    5)  …

Legal note

… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les …                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après;                    5)  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée située dans la … équipée d'un système de machine soufflante motorisée, d'un dispositif de contrôle de la vitesse du moteur, d'ouvertures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… n'ont pas d'intérêt, décomposer les paquets intéressants en vérifiant chaque bit, puis fournir à l'utilisateur des … n'ont pas d'intérêt, décomposer les paquets intéressants en vérifiant chaque bit, puis fournir à l'utilisateur des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à … garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support … filetage double comportant une zone de transition pour la modification du diamètre du cœur. Elle a un diamètre …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du … 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un …

Legal note

…       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du … 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du …

Legal note

… des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter … concerne les colorants, être additionnés d’une substance odoriférante (bromométhane du n° 29.03 additionné d’une …

Legal note

… d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter …

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