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Section XVI

Explanatory notes

… (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi … consistant entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées ( n°s 71.02 , 71.03 , 71.04 et …

Legal note

… (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et …

Legal note

… (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… (le local à refroidir), un filtre à air ainsi qu'un thermostat et un panneau de commande, montés ensemble dans … d’inversion de cycle permettant l’inversion du cycle thermique. L’unité est conçue pour être connectée, au moyen …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres …

Legal note

… quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être … un composé de nature inorganique appartenant au groupe des orthophosphates de calcium. Le produit est conditionné pour …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces …

Legal note

… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel …

Legal note

… obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90

Classification opinions

… de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques).Adoption : 1957 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… 1. Sources intenses électroniques d'ions positifs, à cathode chaude, destinées à être utilisées avec des …

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