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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir également les Avis 4016.99/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… dit ou la télécommande à infrarouges. Le système permet également d'utiliser des CD audio ou informatiques et …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… petites superposées et sur le dos une poche dissimulée aux regards, tous munis d'une fermeture à glissière. Le …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… lors d'une intervention. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… longueur de 900 mm munis de « connecteurs solaires » sont également connectés aux bornes des chaînes de cellules à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… la préparation du sol pour l’ensemencement. Il peut être également utilisé pour le déblayage de chantiers de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… tissus par le procédé dit au tamis. Ces articles peuvent également être classés, selon l'espèce du métal constituant …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… Elle est utilisée comme huile de cuisine, pour réduire la margarine et pour la production de produits de confiserie et …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant une odeur et un goût de vanille, contenant de la …

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