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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins … empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ … La présente position comprend : 1) Les vins proprement dits (vins rouges, rosés ou blancs). 2) Les vins enrichis …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du …
Explanatory notes
… ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du … respectivement des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2) Les bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, recouverts de tissu, ou en feutre (les épaulettes de soutien …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant … dans les matières plastiques et les peintures, comme agrégats légers pour la fabrication des blocs de …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, … ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non … ne comprend pas les tubes et tuyaux en matières textiles, dits tuyaux tissés , dont l'intérieur a été revêtu, en vue … n ° 59.09 . Les tubes et tuyaux même pourvus d'accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) restent classés dans …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état … produits du genre Brassica à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente … autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
… Produits de thérapie cellulaire …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1
… Sucs et extraits végétaux …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.30
… Des produits du Chapitre 8 …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
… Extraits, essences et concentrés …