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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, … jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de toute enveloppe. 2) Le café décaféiné, c'est‑à‑dire le café …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments …
Explanatory notes
… les instruments et appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les jumelles , telles que les jumelles de … les observations au crépuscule ou de nuit, les jumelles périscopiques, dites à ciseaux , etc.), ainsi que les … destinées à être fixées sur pied. Certaines longues‑vues peuvent, en outre, comporter un dispositif de prépaiement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement …
Explanatory notes
… leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement … sang, la lymphe ou d’autres liquides de l’organisme. Elles peuvent également provenir de glandes à la fois endocrines … stéroïdes doivent présenter la structure du gonane*, qui peut être altérée par remplacement de certains atomes par …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… destinées à recouvrir les meules de foin, le pont de petites embarcations, ou à constituer la toiture de camions, … (de voiliers, de yachts, de bateaux ou barques de pêche, d'embarcations de sport, par exemple) ainsi que les … l'on tend au‑dessus des trottoirs, des balcons, etc. Ils peuvent être, par exemple, de forme rectangulaire et conçus …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués … liant. Les bandes, rondelles, segments, etc. ainsi obtenus peuvent être cousus, agrafés, collés ou autrement assemblés, … pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation permanente sur des plaquettes ou baguettes de bois ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des …