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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage … de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A … englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le … à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins ‑ Autres : … ou l'athlétisme , par exemple : Trapèzes et anneaux, barres fixes et barres parallèles, poutres, chevaux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …