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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
Explanatory notes
… position (comme instruments virtuellement complets). Lorsque les divers éléments sont présentés isolément, ils … totales de radiations émises pendant un temps assez long (24 heures, par exemple) ne nécessitent pas … d'une onde sonore ou de tout autre phénomène non électrique lorsqu'ils sont utilisés en liaison avec un détecteur de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° … la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …