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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.20
… Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.20
… Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.50
… De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.93
… De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.41
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.51
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …