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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes … articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… les carbures métalliques : 8480.41 ‑ ‑ Pour le moulage par injection ou par compression 8480.49 ‑ ‑ Autres 8480.50 ‑ … Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou … moulage sous pression , dans lesquels le métal fondu est injecté sous pression, généralement constitués par deux …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, … n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou … chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou … d'autres matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on ajoute parfois un enduit à base de … ou au cours du séchage, ils sont souvent traités au moyen d'insecticides, de désinfectants ou de préparations …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …