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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), …
Explanatory notes
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionne), … Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet combiné d'un radiateur … de grilles. L'arrêt du radiateur permet à ces appareils de fonctionner uniquement comme distributeurs d'air …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. … calorifugés contenant, placées généralement dans une gaine étanche des résistances chauffantes immergées. Dans ces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils … orthopédiques et les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du … ceux destinés à stimuler le muscle cardiaque, en cas de déficience de celui‑ci. Ces appareils qui ont …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, …