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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… de l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes isolées, coins datés, feuilles entières) ou en collection. …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… liège naturel et notamment la propriété d'être un excellent isolant thermique ou acoustique. Mais, dans bien des cas, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… et ayant cours légal. Les envois de monnaies présentées isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… des massiaux de fer qui, après laminage, fournissent, en raison des scories qu'ils contiennent, un produit à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… les câbles avec gaines en plomb, constituant des articles isolés pour l'électricité ( n °  85.44 )).  Les dispositions …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… nombre et leur nature, avec lesdits appareils.  Présentés isolément, ils sont classés selon leur nature. PARTIES Sous …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… sa manutention et son transport, ainsi que pour des raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e)     Les vernis et les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… : bols, cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au filage. Le cardage a …

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