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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en … repris dans la présente position sont essentiellement utilisés pour le ponçage ou le polissage manuel ou mécanique …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est … des bouteilles isolantes, le couvercle peut souvent être utilisé comme un gobelet. 2) Les enveloppes, gobelets et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de … permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de … est présentée en masse (en gâteaux ou en pains). Elle est utilisée pour colorer ou opacifier les verres d'une autre …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, … et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les …
Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies … de leur structure cristallographique rend propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal de roche, quartz …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches non dressées ni … ou d'une casquette. Les feutres de l'espèce sont ainsi utilisés pour fabriquer notamment les casquettes d'armée ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …