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Système harmonisé
Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section ne … bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et …Legal note
… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour la … des pâtes de matières fibreuses cellulosiques à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, paille, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De … essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les … que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à maintenir à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), …
Explanatory notes
… 81.12 ‑ Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), … brute; déchets et débris; poudres 8112.99 - - Autres A.‑ BERYLLIUM La métallurgie du béryllium utilise à peu près …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour … à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DES N° s 84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, … obtenues à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle réside dans …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …