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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les … préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . 8438.10 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires 8438.20 - Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) … clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) … clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres … 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 - Parties de ces machines, appareils ou matériel 8442.50 - …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - Marchandises … ou de bois, notamment), tels que les rubans, mèches et bougies soufrés pour la désinfection des fûts, des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
Classification opinions
… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues … à hauteur des épaules. Il comporte au dos une ouverture partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de tabac oriental, et 2°) de 25 % en poids de tabac reconstitué. Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques … des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques … des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de … 3805.10 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate 3805.90 ‑ Autres Cette position couvre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… autocollantes lumineuses LED flexibles 24 V, 1,3 W, pour intérieur, blanc froid. Les bandes lumineuses sont des … longueur. Les LED des bandes autocollantes lumineuses sont reliées à une carte de circuits imprimés. Un circuit de … La bande comporte également un connecteur intégré. On peut relier entre elles jusqu’ à 50 de ces bandes, lesquelles …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …