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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets … position : 1) Les boîtes en bois laqué, genre Chine ou Japon, les boîtes de poche, les boîtes à papier à lettres, … les étuis et écrins en bois, pour couteaux, couverts, appareils scientifiques, etc. Ne sont pas comprises ici les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de … poutres, chevaux de bois, chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, … à ramer, bicyclettes ergométriques (cyclettes) et autres appareils d'exercices, extenseurs, poignées de crispation, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 … B) Les cuirs et peaux bruts non épilés des animaux ci-après uniquement : 1) Chèvres, chevrettes et chevreaux ( … a) Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …