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Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… de coiffures du Chapitre 65;          f)   les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02;          g)   les …

Legal note

… de coiffures du Chapitre 65;          f)   les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02;          g)   les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… » est une poudre de protéine contenant les ingrédients suivants: Isolate de protéine de soja 41 % Fructose en …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être utilisé comme adjuvant dans l'alimentation animale. Adoption : 1961 … 3. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… maximum des images est de 754 x 635 mm et la résolution varie entre 1200 et 3600 dpi (dots per inch). Application …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… plastique, qui comporte, à l'une des extrémités un axe servant à entraîner le mouvement d'un fil plié, en métal …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… 1967 … 3. Housse de protection fabriquée en une seule pièce ovale de nontissé dont le bord extérieur est muni d'une …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit est conditionné dans des sacs …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… être usinée, soumise à un traitement thermique et meulée avant de pouvoir être utilisée comme bague extérieure d'un …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… pu être vérifiée à l'analyse. Adoption : 1999 … 9. Barre de halva au sésame avec du miel, sucrerie sous forme de pâte, …

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