Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3 > 3003.39
INN
… plusonermine …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, … et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés … ‑ Parties : 9405.91 ‑ ‑ En verre 9405.92 ‑ ‑ En matières plastiques 9405.99 ‑ ‑ Autres I.‑ LUMINAIRES ET APPAREILS …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. ‑ Tubes … on réunit dans la même enveloppe deux systèmes ou plus destinés à des fonctions différentes (lampes … . Ils sont généralement à vide et certains comportent plusieurs électrodes. Ils sont employés pour la production …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après …