… D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18 - - D'une épaisseur inférieure à …
… couleurs 6005.44 - - Imprimées 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en … comprend les étoffes de bonneterie-chaîne d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2 mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …
… ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De … ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1) n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions …
… le travail des métaux sous forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position … sont spécifiques de ce genre de travail. En sont toutefois exclues les machines pour l'assemblage de fils préalablement … de la présente position relèvent du n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * …
… conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.59 - - Autres - … emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg 3808.69 - - Autres - …
… : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils (rovings) 7019.13 … 7019.65 - - Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm 7019.66 - - Tissus à maille ouverte …
… plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note … de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes sont exclus de cette position (voir la Note 1 f) du présent …
… même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend …
… et machines pour le découpage du papier ou du carton et, exception faite du matériel de brochage ou de reliure, tous … papier ou des cartonnages à usage photographique, mais à l’exclusion des machines et appareils à couper les films ou … spéciales à agrafer les boîtes ou articles similaires , à l’exclusion des piqueuses au fil métallique et des …
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