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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… cette position comprend des articles, tels que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… désoxygénés et qui se composent exclusivement de chaînes d’hydrocarbures aliphatiques ( n° 27.10) . …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… traction actionnant les roues. b)   Les locomotives diesel‑hydrauliques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c)   Les locomotives diesel‑mécaniques , dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ En polymères du chlorure de vinyle …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - En polymères du propylène 3917.23 - - …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… sachets, pochettes et cornets : 3923.21 - - En polymères de l'éthylène 3923.29 - - En autres matières plastiques 3923.30 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… tous usages, articles de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus de la présente position, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… skis d'atterrissage.    6) Les flotteurs (ou ballonnets) d'hydravions.    7) Les hélices, les rotors; les pales …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 73.18. 5)    Les articles de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

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