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1619 résultats pour "杭州做驾驶证<办证网址:bzw985.com>-哪里买杭州做驾驶证<办证网址:bzw985.com>-天津杭州做驾驶证哪里有-哪里办杭州做驾驶证Tt"

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes , etc., agglomérés soit par simple pression, soit …

Legal note

… Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois … la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits d'origine végétale non …

Legal note

… les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois …

Section VII

Explanatory notes

… soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être … initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a trait au classement des produits présentés en …

Legal note

… soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour …

Legal note

… n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et … n°s 30.03 ou 30.04 . d)   Les produits de parfumerie ou de toilette, qui sont classés dans le Chapitre 33 . …

Legal note

… ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de … 1 du présent Chapitre. Conformément aux dispositions de cette Note, le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 …

Legal note

… eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Legal note

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Legal note

… d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, …

Section II

Explanatory notes

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Legal note

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

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