Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.20
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.10
… Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières …
Explanatory notes
… d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Sacs, sachets, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans d'autres cas, ils peuvent être alimentés par un tuyau relié à une … distances. Relèvent également de la présente position les casques de scaphandriers, qui doivent être fixés sur le … au combat (contre les gaz de guerre). Les masques à gaz se caractérisent par le fait que l'air respirable provient …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières … - Autres, de bambou - Autres : 4706.91 - - Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux …