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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
Explanatory notes
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : … artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 ‑ ‑ … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de fibres artificielles …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, … guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du … à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les …Legal note
… guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du … à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les … ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18; k) les parties et fournitures …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - … catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et … Les polymères de l'acrylonitrile peuvent être utilisés pour fabriquer des fibres synthétiques. En ce qui concerne le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… exempte de DNase/RNase; et 10) Instructions d’utilisation (manuel). Le produit doit être utilisé avec des échantillons … de l’urine, du liquide céphalo-rachidien et du liquide amniotique. La méthode RT-PCR est utilisée pour amplifier … de 12 barrettes de microplaques contenant chacune 8 puits individuels dans un cadre; 2) Etalon (IgM humaine); 3) …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN … et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer …Legal note
… et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer … la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) en raison … n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
Explanatory notes
… Electrolytiques à l'aluminium 8532.23 ‑ ‑ A diélectrique en céramique, à une seule couche 8532 .24 ‑ ‑ A diélectrique en … 8532 .25 ‑ ‑ A diélectrique en papier ou en matières plastiques 8532 .29 ‑ ‑ Autres 8532 .30 ‑ Condensateurs … mica, huile, matières plastiques, caoutchouc, matières céramiques, verre, etc.). Ils sont utilisés à des fins …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
Explanatory notes
… 2) 2-Furaldéhyde (furfural)* . C’est de l’aldéhyde furannique, qui se prépare en distillant le son obtenu par … céréales ou les balles florales de celles-ci avec l’acide sulfurique. C’est un liquide incolore, d’une odeur aromatique caractéristique qui, à l’air, jaunit et devient …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …