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Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). … couvre : Les huiles d’olive vierges sont les huiles obtenues du fruit de l’olivier uniquement par des procédés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… et appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les … variation du champ magnétique que provoque la proximité d'objets métalliques; ces variations sont converties en … cigarette, un cigare, une pipe ou une pipe à eau) ou à des objets de la vie courante (un stylo à bille, une clé USB, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… les composés antibiotiques actifs qui pourraient être obtenus à partir d’un composé de cette position et qui … ( n°s 30.03 ou 30.04 ). e)     Les produits intermédiaires obtenus pendant la fabrication des antibiotiques par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… est une matière brillante, transparente, généralement obtenue par précipitation et coagulation d'une solution … ou non) sont : 1)    Les acétates de cellulose , obtenus par traitement de la cellulose (généralement des … pellicules, baguettes, joncs, tubes et autres formes obtenues par extrusion, est exclu de la position ( n ° s …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… On y range notamment : 1)    Les canettes, fusettes, bobines pour filature ou tissage ou pour fil à coudre, etc. … en forme de parallélépipèdes rectangles. Ils sont obtenus au moyen de tronçonneuses à scies circulaires … en pochettes. 6)    Les chevilles en bois pour chaussures, obtenues de la même façon que les bois pour allumettes; …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… et le nombre des bouts, et aussi leur entrecroisement, on obtient des effets décoratifs très variés. Ces tresses … mêmes usages que les tresses ou à des usages similaires, obtenus par un procédé autre que le tressage, faits … de liage ou de tissage sont également mis en oeuvre pour obtenir des articles à plat à partir des tresses ou articles …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… sous forme de voiles (nappes) ou de rubans. Si l'on désire obtenir des produits cardés , les voiles sont divisés … un mélange homogène des fibres de diverses longueurs. On obtient ainsi de nouveaux rubans qu'on enroule sous forme de … et irréguliers qui sont mis en balles. Le produit ainsi obtenu consiste en fibres courtes (longueur moyenne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… chasse‑neige. APPAREILS AUTOPROPULSES ET AUTRES APPAREILS MOBILES Exception faite de certains types particuliers ‑ … se rapporte aussi bien aux appareils fixes qu'aux appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… , qui travaillent la pâte à papier déjà préparée en vue d’obtenir une pâte cellulosique spécialement traitée pour une … simplifié de cette machine (dit à l’enrouleuse ) permet d’obtenir, feuille à feuille, du carton qui se forme sur un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… ET APPAREILS POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE Ce groupe englobe certains appareils et machines destinés au brasage … vide .         Si dans la plupart des cas la chaleur est obtenue par induction, elle peut également être produite par … cohérente et monochromatique, pouvant être focalisée afin d'obtenir de hautes densités d'énergie; la chaleur est …

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