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Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… race pure               - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… a)    Les gilets de corps ( n° 62.08 ). b)    Les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

…  : a)    Les vêtements du n° 61.03 . b)    Les vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est surtout utilisée …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… les ferro‑alliages, le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de …

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