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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres …
Classification opinions
… en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.10
INN
… dibunate … éprodisate …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.3 > 2915.39
INN
… anécortave … bunaprolast … lonapalène …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.90
INN
… acide arundique … tricapriline … triheptanoïne …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
INN
… … cobiprostone … ecraprost … eganoprost … latanoprostène bunod … lubiprostone … nobiprostolan … posaraprost … …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41
INN
… … baloramotide … disomotide … elpamotide … ganulaméran … graunimotide … latromotide … nadoraméran … nélatimotide … …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au …