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Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres … mélanges constitués par des plantes, parties de plantes, graines ou fruits (entiers, coupés, concassés ou pulvérisés) … cresson, la marjolaine, la coriandre et l'aneth. b)    Les graines de moutarde ( n° 12.07 ), ainsi que la farine de …

Legal note

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants … également obtenus à partir d'un mélange dosé d'éléments grossiers et plus fins, auquel on ajoute une petite quantité … soit par fusion partielle, une liaison intime entre les grains. Ne sont pas considérés comme cuits au sens de la …

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… élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en … quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, frits ou rôtis, à l'exception cependant des … de viande, de poisson, etc. ainsi qu'une faible quantité d'ingrédients additionnés pour l'assaisonnement, la …

Legal note

… de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …

Section VI

Explanatory notes

… la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux … GENERALES Note 1. En vertu des dispositions du paragraphe A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même … du carbone est classé au n ° 28.45 et non au n ° 28.03. Le paragraphe B) de la n ote dispose que les produits repris …

Legal note

… la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … du nickel et de ses alliages. Le nickel est un métal blanc grisâtre, relativement dur (point de fusion 1453 °C), ayant … à température élevée. Sont également inclus dans ce groupe, les alliages spéciaux dits super‑alliages …

Legal note

… de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … en charbon aggloméré formant cathode et munies d'anodes en graphite trempant dans le bain. L'aluminium se dépose au …

Legal note

… de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… 0,5 m/s; – Caméra: résolution 5 Mpx, champ de vision de 81 degrés; – Micros : deux microphones MEMS; – Ecran : HD …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement pré-équipées. Ces unités de …

Legal note

… d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement pré-équipées. Ces unités de …

Section XVI

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   … par exemple), etc. 3) D'autres engins utilisant la déflagration de la poudre (les canons lance‑amarres, les …

Legal note

… fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   …

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