… ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à … ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s 83.01 ou …
… d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et les voitures de … pour tramways. 4) Les voitures pour le transport des ouvriers dans les galeries de mines. 5) Les voitures pour …
… minerais de germanium . La germanite, germano‑sulfure de cuivre. Sont exclus de la présente position les … de la métallurgie d'autres métaux (zinc, plomb, cuivre, aluminium, zirconium, molybdène, etc.). …
… - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des … N° 1007.10 Au sens du n° 1007.10, l'expression de semence couvre seulement le sorgho à grains qui est considéré par …
… largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à … photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films cinématographiques négatifs ou …
… linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de tout … de sous‑positions. N° 8450 .11 La présente sous-position couvre les machines à laver effectuant, après sélection du …
… de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans … aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres articles pour usages sanitaires ou …
… celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1) Le corail brut , ainsi que le corail … non autrement travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. …
… 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en … et autres vêtements protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2) Les soutanes, …
… . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 … des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1) Les œufs de tortues . Ces …
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