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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. … une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) revêtu sur une face d'une pâte consistant en un mélange …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant … peuvent contenir des morceaux de viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par … exemple). Les saucisses, saucissons et produits similaires restent classés dans la présente position même s'ils ont été …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles … (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent … utiliser dans l'industrie du bâtiment, ainsi que pour le revêtement de conduites de gaz et de vapeur. Certains de ces ouvrages sont également employés comme produits réfractaires dans la construction de fours, de fourneaux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… DERIVES Ce sont des composés qui, dans leur molécule, renferment à la fois la fonction alcool (–CH 2 OH, CHOH, … et la fonction acide (-COOH). Ces deux fonctions peuvent réagir suivant leur propre nature et c’est pourquoi, comme … (solvants pour vernis). Le lactate de mercure relève du n° 28.52 . 2) Acide tartrique …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits … Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont préparés soit par … pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits restent classés ici. Toutefois, sont exclus de cette …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …