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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ … pour l'hygiène ou la toilette. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, … tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. …
Explanatory notes
… 28.16 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, … à peu près insoluble dans l'eau, contenant de l'oxyde à l'état d'impureté. On l'emploie pour le blanchiment des …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais … d'ours, de lapin, de crabe de terre, de tortue , etc. (y compris les graisses obtenues à partir d'os, de moelle d'os ou de déchets de ces animaux). 2) Les huiles de pied de bœuf, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, … - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - En polymères du propylène 3917.23 - - … exemple). Les tubes et tuyaux et leurs accessoires peuvent être rigides ou souples et peuvent être renforcés ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32
… Gaufres et gaufrettes …
Classification opinions
… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme … versée dans un moule comportant des motifs. Après cuisson complète, le produit est congelé. La teneur moyenne en eau …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles … (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), …