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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
Explanatory notes
… des acides gras en produits solides (saturés) et liquides (insaturés) se fait généralement par cristallisation, … insaturés (par exemple, linoléique et linolénique) ainsi qu’une petite quantité d’acides gras saturés. La partie solide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou … l'ensemble étant parfois placé dans un cadre commun, qui peut faire corps avec les bacs des accumulateurs … tubes, etc., enduits ou remplis d'une telle matière. Quant aux bacs pour les accumulateurs au plomb, ils sont …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc … à l’autre. Ils demeurent classés dans la présente position qu’ils soient ou non coupés de longueur sauf si cette … blanchies ou teintes uniformément. En revanche, celles qui sont façonnées, imprimées ou ont subi une ouvraison plus …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs … plus courant est la lanterne de projection ( ou diascope ) qui projette l'image d'un objet transparent (plaque de verre …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou …
Explanatory notes
… l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes … être revêtues de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, … sous-position couvre toutes les étiquettes imprimées, quelles que soient la signification ou l'importance de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
Classification opinions
… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de … et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la température provoque le durcissement puis la carbonisation de la résine …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits … etc., ainsi que les mélanges de ciments des variétés qui viennent d'être citées. Les ciments de la présente … la présente position ne comprend pas des produits qualifiés improprement de ciments , notamment le produit …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …