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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… entre eux qui se composent de 18 LED alignées sur leur longueur. Les barres lumineuses sont dotées d’un boîtier …

Section VI

Explanatory notes

… Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, … sont reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII. Ces …

Legal note

… Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques … entièrement dégraissée ( n° 19.04 ). e) Des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, …

Legal note

… en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… sont divisées en millions d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont … sont divisées en millions d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… dispositif d'analyse utilise les rayonnements optiques de longueurs d'ondes comprises entre 185 - 900 nm (UV, … dispositif d'analyse utilise les rayonnements optiques de longueurs d'ondes comprises entre 185 - 900 nm(UV, visible) …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine; …

Legal note

… parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine; …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

…          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du …

Legal note

…          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… de l'encre en poudre. Les cartouches comportent une fente longitudinale par laquelle l'encre en poudre peut s'échapper … de l'encre en poudre. Les cartouches comportent une fente longitudinale par laquelle l'encre en poudre peut s'échapper …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

…        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du … présent Chapitre, constituant des jeux, des jouets ou des engins sportifs ( Chapitre 95 ). f)     Les matières …

Legal note

…        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… même axe, permettant de dérouler et d'enrouler une certaine longueur (45 m environ) d'un tuyau souple; 2°) une pompe assurant, en fin d'opération, la vidange des tuyaux; 3°) un moteur à essence actionnant, … pour le stockage du grain, dont le cône peut présenter un angle de 45 à 65°, comportant un système de contrôle de la …

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