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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou … ou estampage, par découpage ou emboutissage ou par d'autres ouvraisons telles que pliage, assemblage, soudure, tournage, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente … liseuses et couvre‑livres, les sous‑main, les gourdes, les outres et autres contenants, y compris ceux gainés en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre … ou mélanges de diverses matières isolantes, etc. Outre la partie isolante proprement dite, ils peuvent …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, … dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De … et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que définies …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant …
Explanatory notes
… de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant … des n°s 04.01 à 04.04 du fait qu'elles contiennent, outre les constituants naturels du lait, d'autres …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles … végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …