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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans … textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de … à donner naissance, sur certaines fibres textiles, à l'aide d'un copulant, à une matière colorante insoluble dont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de tonte 5101.19 - … Autres 5101.30 - Carbonisées Dans la présente Nomenclature, la laine s'entend de la fibre naturelle recouvrant les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique … dépôts successifs de couches de matière.La machine utilise l’application sélective d'une source d’énergie, par exemple …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et … a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de …
Explanatory notes
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …
Classification opinions
… 1. Chaînes à rouleaux croisés pour mouvement de translation, constituées par un ensemble de rouleaux cylindriques en acier, généralement placés de façon à ce que leur axe de rotation se croise à …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… pierres lithographiques du n° 84.42; g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … aux catégories C) ou D) peuvent être agglomérés à l'aide de liants, contenir des matières de charge, comporter …Legal note
… pierres lithographiques du n° 84.42; g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et …