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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à … comportent quelques exceptions pour des articles repris spécifiquement dans le libellé des positions (forges … sont classées avec ces articles, sauf le cas où elles sont spécialement dénommées. Toutefois, les clous, vis, boulons, …

Legal note

… sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… par une nappe de fibres de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… intensité (HID), de ballast et d’un cordon d’alimentation. Spécifications : – Tension : 12 VCC; – Puissance 35 W / 55 W …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… 1. « Sphères de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… 1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans de l'huile minérale, composés d'huile …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… à filets alimentée par une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage alimentés chacun par une matrice …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … 82 ou 83 de la même Section ou qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans d'autres parties de la … générales du Chapitre 72. * *    * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites …

Legal note

… poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… variateur de vitesse, bainmarie à chauffage électrique avec dispositif hydraulique pour déplacement vertical), le tout …

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