… textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont … produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …
… en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » 2518.20 … La dolomie est calcinée à une température de 700 °C à 1000 °C pour être transformée en oxydes de magnésium et de …
… tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ … les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais de niobium (colombium) et de …
… textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs …
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs concentrés 2617.90 ‑ … les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b) La bertrandite . 3) Les minerais de bismuth …
… préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette … position se distinguent des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que ces derniers produits sont essentiellement …
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les … grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils …
… textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont … produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …
… motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées … ajourés préexistants) constituent des broderies du n° 58.10 . Les dentelles doivent également être différenciées des …
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