Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… et agglomérés sous forme de pellets d’insectes ( n° 05.11), de viande (y compris les produits de mammifères …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… qui sont faits en matières textiles, qui relèvent du n° 59.11 ), les boîtes pour appareils de projection portatifs …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples ( n° 59.11 ). e)     Les rubans et sangles confectionnés au sens de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons : 8456.11 - - Opérant par laser 8456.12 - - Opérant par autre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… 8459.51 et 8459.61 Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91. N°s 8459.51 et 8459.59 Les machines de ces …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

Explanatory notes

… en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés : 7318.11 ‑ ‑ Tire‑fond 7318.12 ‑ ‑ Autres vis à bois 7318.13 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… sont en porcelaine ou en autre céramique, relèvent du n° 69.11 ou du n° 69.12. I.- PORCELAINES Par porcelaines , on …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… obtenus par couture‑tricotage, relèvent du n° 58.11 . 2)   Les produits constitués par une chaîne et une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… rangés, selon le cas, aux n°s 73.09, 73.10, 73.19 ou 76.11 et 76.12 .  Quant aux cuves et réservoirs de stockage qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… et toiles à bluter en pièces ou confectionnées, du n° 59.11 ), cylindres alvéolés ou perforés, cylindres mélangeurs, …

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