Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… 8459.51 et 8459.61 Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91. N°s 8459.51 et 8459.59 Les machines de ces …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples ( n° 59.11 ). e)     Les rubans et sangles confectionnés au sens de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… activée ( n° 28.18 ), le gel de silice activé ( n°s 28.11 ou 38.24 ), les zéolites artificielles échangeuses d'ions …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… . b)    Les siccatifs préparés à base de résinates ( n° 32.11 ). c)     Les savons dits de « résine » obtenus par …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… obtenus par couture‑tricotage, relèvent du n° 58.11 . 2)   Les produits constitués par une chaîne et une …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… sont en porcelaine ou en autre céramique, relèvent du n° 69.11 ou du n° 69.12. I.- PORCELAINES Par porcelaines , on …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… rangés, selon le cas, aux n°s 73.09, 73.10, 73.19 ou 76.11 et 76.12 .  Quant aux cuves et réservoirs de stockage qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… montées sur cadres pour l’impression dite au tamis ( n° 59.11 ), ainsi que les toiles en fils métalliques, montées sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… position : a)    Les turbines de gaz d'échappement ( n° 84.11 ). b)    Les pompes à émulsion ( n ° 84.13 ). c)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… et toiles à bluter en pièces ou confectionnées, du n° 59.11 ), cylindres alvéolés ou perforés, cylindres mélangeurs, …

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