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1812 résultats pour "art"

Section XVIII

… MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …

Explanatory notes

… MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles …

Explanatory notes

… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles … pliés ou non longitudinalement.        3)  Les lames et les articles visés en 1) et 2) ci‑dessus, comprimés ou tordus. … pliés longitudinalement), même comprimés ou tordus (paille artificielle, par exemple) pour autant que leur largeur …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30

… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00

… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4

Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10

… Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.3

… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g  …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5

… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g  …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33

… Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10

… cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires …

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