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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.92
… Mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, … ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur … de cigares, cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent également la principale matière …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises … sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Les jus de pommes, de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, … la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de coton; b) être mélangés … à point de gaze ( n° 58.03 ). e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m … la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de fibres synthétiques … discontinues; b) être mélangés principalement ou uniquement avec du coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508 > 7508.10
… Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613 > 7613.00
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés …