Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de …
Explanatory notes
… et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de … même de couleur, se présentent sous forme de grains percés, plus ou moins arrondis; ils sont obtenus à partir de tubes … de panneaux pour la signalisation routière, d'enseignes lumineuses, d'écrans cinématographiques ou pour le nettoyage …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres …
Explanatory notes
… combinés, conçus pour être portés sur la tête de l’utilisateur. 3) Les circuits anti-effet local , qui … sonnerie ou un vibreur électrique destinés à prévenir l'usager qu'on le demande. Il peut s’agir des sonneries … mécaniques. Certains postes d’usager incorporent un signal lumineux qui est activé en même temps que la sonnerie afin …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la …
Explanatory notes
… parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la … (par exemple les ratières et les mécaniques Jacquard) ou, plus simplement, d'assurer mécaniquement un service … mouvement variable du peigne la formation de bouclettes sur l'une ou les deux faces du tissu (tissus éponge, etc.). 11) …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …