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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des …
Explanatory notes
… ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des … en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. Découpés suivant d'autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour …
Explanatory notes
… attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour … pour la coxalgie. 2) Les appareils utilisés après la résection de l'humérus. 3) Les appareils pour … intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
Explanatory notes
… avec ou sans dispositif de séchage, y compris les modèles électriques, même à usage ménager. Elle reprend également … couvre les machines à laver la vaisselle, même électriques, de type ménager, quelle que soit l'utilisation …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des …