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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques … et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les boîtes (ou … à cigarettes, les boîtes à poudres, les boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et …
Explanatory notes
… pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et … de données à une source externe tels que les systèmes de navigation et de localisation par satellite, les terminaux … Elles fonctionnent en créant une interférence (dont la nature est déterminée par un code contenu dans la mémoire …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en … similaires, en cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
Explanatory notes
… est débitée de façon ininterrompue en une feuille d’un seul tenant. L'opération du tranchage consiste à soumettre une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, …
Explanatory notes
… produits de constitution chimique définie du Chapitre 29 : naphtalène ou 1,4‑dichlorobenzène, par exemple. La présente … (autre que l'extrait de pyrèthre mis au type), ou de naphténate de cuivre dans une huile minérale. … de colza, etc.), de régulateurs de croissance végétale naturels ou synthétiques (2,4‑D, par exemple), de virus, de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …