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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
Explanatory notes
… pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
Explanatory notes
… en sont donnés à la fin de la Note explicative et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et … sous forme brute : 8104.11 ‑ ‑ Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium 8104.19 ‑ ‑ Autres 8104.20 ‑ Déchets et … il y a sublimation du métal qui se dépose sur les parois froides de l'appareil de fabrication. Le métal obtenu par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
Explanatory notes
… sont insolubles dans l'eau. Ils peuvent être gazeux, liquides ou solides à la température et à la pression ordinaires. C'est ainsi que ceux ayant jusqu'à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …
Explanatory notes
… à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour … analogues (données numériques, textes, images, vidéo ou autres données graphiques, logiciels, par exemple). … bandes pour caméscopes et autres appareils d’enregistrement vidéo (VHS, Hi-8™, mini-DV, par exemple), les disquettes et …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
Explanatory notes
… en blocs , qui est généralement obtenue en partant des résidus des diverses manipulations de la gomme. La gomme … A) Les gommes véritables sont inodores, de saveur insipide et plus ou moins solubles dans l'eau avec laquelle elles forment une matière …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …