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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent … de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑ Dans la …Legal note
… animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de … (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux … de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑ Dans la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
Explanatory notes
… sous-produits de la fabrication de l'acier, à partir des fontes phosphoreuses, dans les fours et convertisseurs à revêtement basique. 3) Les phosphates … naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres … Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles … comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de … parapluies-cannes, les parapluiessièges, les parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, de cafés, etc., les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
Explanatory notes
… Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen … textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques et pour transmissions … flexibles, de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, d'eau, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
Explanatory notes
… puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie … à la détente de la vapeur qui s'exerce sur les aubes ou les ailettes d'une roue. Elles comportent essentiellement : 1) … solidaires d'un même axe, garnies sur leur périphérie d'une couronne d'aubes ou d'ailettes spécialement profilées et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 7210.12 - - D'une … aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour l'application de la présente …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; … préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …