Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en … ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5513.12 ‑ ‑ En fibres … Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs … pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés … ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits … machines à doucir ou à polir (y compris les machines de l'espèce pour la glacerie). Le polissage est parfois suivi d'un travail de finition encore plus …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la … principalement du plomb : 2620.21 ‑ ‑ Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants … mécanique des métaux non ferreux, les battitures, qui sont essentiellement des oxydes, relèvent également de la …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : … Dans le cas de la pâte à la soude, la liqueur de cuisson est une solution de soude caustique (hydroxyde de sodium); …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de … le plus important contenu dans les écorces des diverses espèces de Cinchona . Cristaux. 4) Cinchonidine . Elle …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs … (adsorption chimique). Les produits de l'espèce sont obtenus par traitement chimique ou thermique de … même d'atomes à valence différente. Les valences qui restent ainsi libres peuvent déterminer sur la surface une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …