… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou …
Explanatory notes
… forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont … à ensemencer du n° 12.09. Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de … épices et autres produits du Chapitre 9; c) les céréales (Chapitre 10); d) les produits des …Legal note
… forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont … à ensemencer du n° 12.09. Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de … épices et autres produits du Chapitre 9; c) les céréales (Chapitre 10); d) les produits des …