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Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.1 > 2914.11

Acétone

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.45

Glycérol

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Cerises

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.10

Polyacétals

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.40

Accessoires

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217 > 6217.10

Accessoires

Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.2

Cerises  …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812 > 0812.10

Cerises

Section IV > Chapitre 16

… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou …

Explanatory notes

… ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou … d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Legal note

… ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou … d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Section II > Chapitre 12

… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou …

Explanatory notes

… forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont … à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de … épices et autres produits du Chapitre 9;        c)   les céréales (Chapitre 10);        d)   les produits des …

Legal note

… forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont … à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de … épices et autres produits du Chapitre 9;        c)   les céréales (Chapitre 10);        d)   les produits des …

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