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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes tranchantes. B) Le verre (y compris le verre dit émail ) … ordinaires, généralement opaque, mais pouvant aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. Cette variété … de dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule fin de faciliter la … Les quartzites sont des variétés de roches, compactes et très dures, composées de grains de quartz agglomérés par un … les quartzites ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou …
Explanatory notes
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y … principalement la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. Fondue ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …
Explanatory notes
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les … sans les têtes, queues ou pattes 4301.30 ‑ D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, …
Explanatory notes
… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles … tresses, cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …