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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées - Epilées ou sans …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …
Explanatory notes
… obtenus par synthèse, par exemple le β-carotène, le β-8'-apocaroténal, l'acide β-8'-apocaroténoïque, les esters éthylique et méthylique de cet … la canthaxanthine. Certaines matières colorantes azoïques (appelées couleurs à la glace), sont fréquemment présentées …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs … lampes à suspension, à globe, plafonniers, lustres, lampes‑appliques, lampes‑colonnes, lampadaires, torchères, lampes …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même …
Explanatory notes
… calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même … et dont la cristallisation est confuse. Elles sont aussi appelées granit belge , pierre bleue , granit des Flandres ou petit granit et doivent ces dernières appellations à l'apparence de leur cassure, assez semblable …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous …
Explanatory notes
… par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous … décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3003.90 - Autres La présente position comprend les … dispositions énoncées dans le libellé de la position ne s'appliquent ni aux aliments ni aux boissons (tels que : …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . - … lorsque leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits ci‑après : 1) Les lames pliées longitudinalement. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou …