… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la … position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente …
… etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y compris leurs foies, leurs … ou de chapelure (panés), poissons cuits, par exemple), à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres …
… travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les … en forme, c'est‑à‑dire celles ayant subi un travail n'excédant pas le nettoyage ou le simple débitage. Les … ou de carapaces, ainsi que les os de seiches bruts. Sont exclus de cette position les plaques, plaquettes, baguettes, …
… que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Sont, en outre, exclus de la …
… du caramel ou d'autres colorants organiques (voir également l'exclusion a) ci‑après). * * * Les vinaigres et succédanés … ). Ne tombent toutefois pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du Chapitre 22 et restent en conséquence …
… fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non fermenté) … fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.40 ‑ Thé noir (fermenté) et thé … plantes du genre Thea , mais parfois appelés « thés », sont exclus de la présente position, par exemple : a) Le maté …
… de cires , même solubles dans l'eau. Sont toutefois exclues les cires du n° 27.12 , obtenues par voie de … possédant des propriétés tensio‑actives sont également exclus et relèvent du n° 34.02 . B) Les produits obtenus … non mélangées, même raffinées ou colorées sont, toutefois, exclues et relèvent du n° 15.21 . Les cires minérales non …
… d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires … cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, frits, rôtis ( à l'exception des produits simplement échaudés, blanchis, etc. … générales du présent Chapitre) . Sont, en outre, exclus : a) Les pâtes alimentaires (ravioli, etc.) …
… les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou coupés de toute dimension ou de … les produits de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés de toute dimension ou de … coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés. Sont exclus également de la position : a) L'ouate de cellulose …
… à la table ou à la fabrication du cidre ou du poiré. A l'exception des prunes et pruneaux, ils sont généralement … Elle couvre donc les mélanges de fruits séchés (à l'exclusion des fruits à coques), les mélanges de fruits à …
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