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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… végétale (15,65 %) et de petites quantités de sel, de protéine de lait (lactosérum), de présure, d’agent … bactérienne et des enzymes, coagulation, séparation de la caséine, chauffage, pressage, moulage, découpage, salage …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui … PEG) liés à des produits pharmaceutiques du Chapitre 30 (protéines et peptides fonctionnels, fragments d'anticorps, …

Legal note

… on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides … (une haute définition de 2.000 x 1.600 pixels). Cet appareil permet de reproduire les images graphiques …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… variables, dont l'une des extrémités est filetée pour accueillir une capsule de fermeture à vis et dont l'autre … au détail. Ils comportent sur leur surface extérieure des renseignements imprimés concernant les produits qui seront …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… de produits de friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de … principalement dans la fabrication des garnitures de frein ou d'embrayage. Adoption : 1989 …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les …

Legal note

… k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie … d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des … les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie …

Legal note

… les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie … d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… », constitué d'un support (châssis) et d'une « boîte de freinage » qui maintient le couvercle, lequel, pourvu d'une … le combustible (sous forme de gel, par exemple). Cet appareil a une longueur de 65 cm, une largeur de 43 cm, une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… (un antibiotique), 74 % de chlorure de sodium et 17 % de protéines de lait (résidus de la fabrication de la nisine), … ni matière colorante ni parfum, consistant en un mélange homogénéisé de certains ingrédients et destinée, après … est le suivant : acide palmitique (40 %), acide oléique (42 %) et acide linoléique (10 %). Le produit est un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… : 1965 … 2. Armoire réfrigérée d'extérieur , conçue pour accueillir des appareils électriques et électroniques tels que des …